S.A.S. Borso - Ted Lapidus Paris - Jacques Esterel Paris - Articles de maroquinnerie pour femme, homme, bagagerie et accessoires
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Bienvenue sur le site Internet (ci-après le « www.sasborso.com ») réalisé et édité par SAS BORSO (ci-après désigné sous le nom “SAS BORSO”) dont le siège social est situé au 115 Rue du temples 75003 Paris, enregistré au Registre du Commerce et des Sociétés sous le n° 353 658 743 et au capital social de 1 00 000€.
Danielle Zhu: Président Directeur Général
Tel. + 33 1 42 72 81 89
Contact e-mail: hirsch2@orange.fr
Numéro de TVA : FR 38 353 658 743
Hébergeur:
GENIOUS.NET
Siège social - Marrakech
Boulevard Allal El Fassi. Opération Boustane I.
Immeuble E. Appt 6. Marrakech. Maroc.
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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
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Sauf indication contraire, tous les éléments graphiques et textuels figurant sur le Site, tels que notamment les logos, photographies, y compris les mannequins représentés dans les photographies, images, illustrations, icônes, textes, clips vidéo, animations, (ci-après dénommés le "Contenu de SAS BORSO") sont protégés, en particulier, par la législation sur le droit d'auteur, le droit des marques et les dispositions issues des traités internationaux, et ce, dans le monde entier.
Le Contenu de SAS BORSO ne peut être modifié ni bien entendu utilisé de quelque manière que ce soit et notamment être reproduit, représenté ou distribué au public, affiché, commercialisé, intégré dans une œuvre dérivée, à des fins publiques ou commerciales. Par ailleurs, il est interdit d'utiliser ou de présenter le Contenu de SAS BORSO sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau, à quelque fin que ce soit. Si l'utilisateur enfreignait l'une de ces Conditions, l'autorisation d'utiliser le Contenu de SAS BORSO prendrait automatiquement fin et l'utilisateur devrait immédiatement détruire les copies qu'il pourrait avoir faites du Contenu de SAS BORSO.
Toute utilisation illicite du Contenu de SAS BORSO peut notamment constituer une violation de la législation sur le droit d'auteur, sur les marques commerciales, sur le respect de la vie privée et sur le droit de la publicité, ainsi que les lois et textes réglementaires généraux sur le droit des communications. Il est interdit d'établir un lien hypertexte vers le Site SAS BORSO à partir d'un site tiers, sauf autorisation écrite préalable.
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Toutes communications, informations ou contenus non sollicités envoyés par l'utilisateur vers le Site, par courrier électronique ou autre, seront traités par SAS BORSO comme des informations non-confidentielles et entièrement libres de droits à l'exception des données personnelles permettant d'identifier l'utilisateur lui-même. Ces messages et contenus non-sollicités incluent (sans s'y limiter) les données, les questions, les réponses, les commentaires, les suggestions et autres messages similaires en provenance de l'utilisateur.
En adressant de telles communications au Site, l'utilisateur accorde à SAS BORSO une licence gratuite, perpétuelle, irrévocable et non-exclusive l'autorisant à utiliser, reproduire, modifier, publier, éditer, traduire, distribuer, représenter et afficher vos communications isolément ou les intégrer dans d'autres travaux, quels que soient la forme, la technologie ou le média utilisé, présent ou futur, et à céder ces droits à une tierce personne quelconque. Tout contenu transmis ou posté peut être utilisé par SAS BORSO à des fins diverses, incluant (sans s'y limiter) la reproduction, la divulgation, la transmission, la publication, la diffusion et le postage, mais également le développement, la fabrication et la commercialisation de produits utilisant ces informations.
En outre, SAS BORSO jouit d'une notoriété certaine dans le domaine de la conception et du développement des produits de luxe. Pour cela, SAS BORSO dispose de ses propres sources d'inspiration, notamment en interne avec des équipes de créateurs qui travaillent en permanence à la conception de nouveaux produits et au perfectionnement de ses créations. En conséquence, SAS BORSO ne peut accepter être destinataire d'informations ou de propositions de collaboration en dehors de toute sollicitation de sa part, d'autant qu'il est possible que des idées semblables aient déjà été ou soient actuellement à l'étude au sein de SAS BORSO. Il en résulte que SAS BORSO n'est pas intéressé à recevoir les informations/demandes de collaboration que vous pourriez lui soumettre.
Protection des données personnelles:
Protection des données personnelles:
SAS BORSO, a élaboré sa politique en matière de protection des données en fonction de la confiance que lui accorde sa clientèle et dans le respect de standards rigoureux en la matière, auxquels elle est attachée.
Toute transmission de donnée personnelle à SAS BORSO, à l’occasion de toute requête ou enregistrement à ses services, est faites de manière volontaire, consentie et en connaissance de cause. Les formulaires d'enregistrement contiennent d'une part des champs obligatoires (indiqués par un astérisque (*)), et d'autre part, des champs facultatifs; à défaut de compléter les champs obligatoires, SAS BORSO ne pourra peut-être pas répondre à votre requête ou activer les options que vous avez sélectionnées.
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A l'exception de ce qui précède, SAS BORSO n'utilisera pas vos données personnelles pour des communications non-sollicitées. SAS BORSO ne vend pas, ni ne loue ou ne rend disponible à aucun tiers, de quelque façon que ce soit, les données personnelles qui lui sont fournies, sauf à ses conseillers juridiques ou encore si la loi ou une décision judiciaire le requiert. SAS BORSO engagera tous ses efforts afin d'assurer que lesdites données personnelles soient gardées en sécurité en tout temps.
Dans tous les cas et sur demande, SAS BORSO supprimera de sa base de données vos informations personnelles, annulant de ce fait votre enregistrement à ses services. En outre, sur requête écrite, vous pourrez accéder à vos données personnelles et/ou demander que les informations à votre sujet soit corrigées, modifiées ou effacées.
Toute requête relative à vos données personnelles, ainsi que toute demande d'annulation d'enregistrement aux services offerts par SAS BORSO doit être adressée par courrier électronique à contact@SASBORSO.com ou par écrit à:
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SAS BORSO
Relation client
149 Rue du Temples
75003 PARIS
France
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SAS BORSO pourrait être amenée à modifier sa politique en matière de protection des données en fonction des évolutions législatives. Sa politique en matière de protection des données peut être consultée en tout temps sur son site Internet "www.SASBORSO.com".
La base de données de SAS BORSO est gérée depuis la France, où elle est localisée. La présente politique en matière de protection des données sera
interprétée conformément au droit français auquel elle est soumise, sans renvoi aux règles de droit international privé. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Paris, France.
La politique en matière de protection des données de SAS BORSO démontre l'engagement de SAS BORSO à gérer vos données personnelles en conformité avec les obligations légales actuelles, en particulier la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, et de manière à entièrement protéger votre vie privée.
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Tous les éléments publiés sur le Site sont soumis au copyright suivant : Copyright ©2017 SAS BORSO. Tous droits réservés.
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Il est entendu que SAS BORSO puisse mettre fin, avec ou sans préavis, à votre utilisation du Site si elle estime raisonnablement que vous avez enfreint ces Conditions ou agi de manière incompatible avec la lettre ou l'esprit de celles-ci, violé les droits de SAS BORSO ou d'un tiers ou pour toute autre raison. Vous reconnaissez le droit de SAS BORSO à modifier le Site ou à suspendre sa publication, avec ou sans préavis aux utilisateurs du Site. Vous reconnaissez que SAS BORSO ne saurait être tenu responsable, à votre égard ou à l'égard d'un tiers, des conséquences causées par une telle modification ou suspension du Site. Les dispositions intitulées "Protection des données personnelles", "Limitation de responsabilité" et "Dispositions générales" resteront valables au-delà de l'expiration de ces Conditions.
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SAS BORSO n'engage aucunement sa responsabilité en ce qui concerne le fonctionnement technique de son Site, et ne garantit en aucun cas l'absence totale de virus ou d'autres éléments néfastes sur son Site et sur le(s) serveur(s) permettant d'y accéder. Si l'utilisation du Site ou de son contenu devait entraîner pour l'utilisateur une nuisance le contraignant à faire réparer ou remplacer des équipements, matériels ou des bases de données, SAS BORSO ne saurait être redevable des frais engendrés par ces opérations.
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En aucune circonstance quelle qu'elle soit, SAS BORSO ne pourra être tenu responsable de pertes résultant directement ou indirectement de l'utilisation Site et des informations disponibles sur le Site, y compris, notamment en cas de privation de jouissance, perte d'exploitation, perte de profits perte de données ou tout dommage accessoire, quel que soit le fondement juridique invoqué par l'utilisateur, et ce même dans l'hypothèse où SAS BORSO aurait été préalablement averti de la possibilité de tels dommages. Certains états et pays n'admettant pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs à de telles utilisations, la limitation de responsabilité précitée peut ne pas s'appliquer à tous les utilisateurs.
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Dispositions générales:
Sauf disposition contraire, les informations et le Contenu publiés sur le Site ont pour unique objet de promouvoir les produits et les services de SAS BORSO. SAS BORSO n'affirme aucunement que le Contenu du Site est adapté à tous les pays du monde ou disponible pour être utilisé dans tous les pays. Les internautes visitent le Site à leurs risques et périls et sont priés de respecter les réglementations locales en vigueur dans leur pays, étant entendu que l'accès au Contenu de SAS BORSO pourrait être considéré comme illégal pour certaines personnes ou dans certains pays. Les produits commercialisés par SAS BORSO sont disponibles dans de nombreux pays.
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Toutefois, le Site peut décrire certains produits dont la commercialisation n'est pas assurée partout dans le monde.
Toute action ou réclamation relative au Site devra être intentée dans un délai de deux ans après la réclamation ou la naissance du droit (cause d'action).
Les présentes Conditions seront régies par et interprétées conformément au droit français, à l'exclusion des dispositions de droit international privé, et les litiges les concernant seront de la compétence exclusive des Tribunaux compétents de Paris, France, cette attribution de juridiction ne s’applique cependant pas aux consommateurs. La renonciation par SAS BORSO à faire valoir une violation d'une des dispositions des Conditions ne pourra pas être interprétée comme une renonciation à faire valoir une violation d'une autre disposition.
Date de publication: 2017
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Date de publication: 2017
